Application des tarifs – Bon à savoir – Partie 16: une adhésion accrue grâce au traitement en groupe (7330)
Les traitements en groupe peuvent avoir des effets très motivants sur les patient·e·s. Échanger avec des personnes sujettes aux mêmes difficultés profite notamment à celles et ceux qui ont encore un long chemin à parcourir.
Dans quels cas le traitement en groupe est-il préconisé?
Le traitement en groupe est un type d’intervention approche physiothérapeutique sous-estimé. Il est bien moins souvent proposé que les autres formes de traitement dans les cabinets de physiothérapie.
Il présente pourtant des intérêts dans diverses situations. Il peut par exemple grandement favoriser l’adhésion (disposition des patient·e·s à participer activement au traitement). En groupe, de nombreuses personnes ont plus de facilité à se motiver, en particulier en présence de patient·e·s qui rencontrent les mêmes problèmes qu’elles. Rassembler des patient·e·s qui effectuent les mêmes traitements actifs constitue par ailleurs une mesure très économique pour notre système de santé.
Quelles sont les conditions-cadres?
Le groupe doit être aussi homogène que possible. Autrement dit, les patient·e·s doivent présenter des diagnostics ou des tableaux cliniques similaires (ostéoporose, mal au dos, rééducation pulmonaire, rééducation cardiaque, etc.). Pendant la séance en groupe, seules des interventions physiothérapeutiques sont utilisées. Les activités physiques spécifiques comme la marche nordique, le Feldenkrais ou le yoga ne sont pas des prestations couvertes par l’assurance obligatoire des soins (AOS). Quelques caisses-maladie remboursent toutefois ces méthodes via l’assurance complémentaire. Dans le cadre de la physiothérapie, le traitement en groupe doit obligatoirement être pratiqué dans une salle de traitement ou en piscine. Il s’agit d’un entraînement accompagné dans le cadre duquel tous les participants effectuent simultanément le même programme, contrairement à l’entraînement thérapeutique (MTT) lors duquel plusieurs patient·e·s s’entraînent simultanément, de manière autonome, avec des plans d’entraînement individuels.
Quelle est la durée d’un traitement en groupe?
Tout comme pour les autres forfaits de séance, le traitement en groupe n’est soumis à aucune contrainte temporaire. Il doit cependant satisfaire aux critères d’efficacité, d’adéquation et d’économicité (EAE).
Comment le traitement en groupe est-il prescrit?
Comme pour le traitement individuel, un diagnostic clairement défini doit figurer sur l’ordonnance de traitement en groupe. À la section «Intervention physiothérapeutique», le prescripteur doit indiquer «Traitement en groupe». Sinon, à l’instar du traitement individuel, l’article 5 paragraphes 2 à 4 de l’Ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins (OPAS) s’applique. La prescription médicale est par conséquent valable pour 9 séances de traitement en groupe. Pour le début du traitement, la règle des 5 semaines doit être respectée. Au bout de 36 séances, le prescripteur doit demander la poursuite des soins en soumettant un rapport médical au médecin conseil de la caisse-maladie (demande de prise en charge).
Un traitement individuel peut-il être proposé en parallèle au traitement en groupe?
Un traitement parallèle est autorisé lorsqu’il est indiqué et conforme aux exigences EAE (art. 32 LAMal). L’important est de respecter le nombre total de séances: les séances de traitement en groupe et de traitement individuel effectuées dans le cadre d’un même diagnostic doivent être décomptées ensemble. À partir de 36 séances, une demande de poursuite de la prise en charge est indispensable.
Une séance individuelle et une séance en groupe ne peuvent pas avoir lieu le même jour.
Quid de la facturation?
Dans la Loi fédérale sur l’assurance-maladie (LAMal), comme dans la Loi fédérale sur l’assurance-accidents (LAA), le traitement en groupe est facturé via la position tarifaire7330 à hauteur de 25 points par patient·e.
La LAMal permet de facturer les groupes de 2 à 5 patient·e·s chacun, contre 1 à 5 patient·e·s pour la LAA. Dans le cadre de la LAMal comme dans celui de la LAA, un·e physiothérapeute supplémentaire est requis·e à partir de 6 personnes.
Si le traitement en groupe a lieu en piscine, le supplément pour l’utilisation du bassin / de la piscine (7352) peut être facturé pour chaque patient·e.
Le supplément pour déplacement / temps passé (7354) ne peut pas être combiné au forfait de séance de traitement en groupe (7330).
Dans l’assurance-maladie, le matériel thérapeutique utilisé, tel que le matériel de thérapie respiratoire, peut être facturé via la position tarifaire 7361.
(© Image: Physioswiss)
